Pour toute commande, l'additif est fournit avec le guide initial.
Au sommaire
UN OUTIL COMPLÉMENTAIRE AU GUIDE ÉLECTION ET AUX CAHIERS STAGIAIRES
PRÉAMBULE
LES ACCORDS D’ENTREPRISE NÉGOCIABLES
LE PÉRIMÈTRE DES CSE
UN ACCORD SOUHAITABLE POUR UNE DURÉE DES MANDATS RÉDUITE
UN ACCORD POSSIBLE SUR LA MISE EN PLACE DE REPRÉSENTANT·ES DE PROXIMITÉ
LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
LES PROCÉDURES CONSULTATIVES
LES MODALITÉS DE RÉUNIONS, LES MOYENS ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
LES EXPERTISES
LE PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL ET LE SCRUTIN
LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CSE
LA CHARTE DES ÉLU·ES CSE DE SUD-RAIL
